Conseil Municipal du 24 août 1912




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 383Séance du 24 Août 1912|-|Liste Consulaire|-|Police - création d'un 4 2ème poste de garde-champêtre - Registre D13 Page 383 - Délibération
D13 Page 384Indemnité de résidence au Commissaire de police|-|Vacations de police|-|Service téléphonique du Dimanche|-|Supplément au Porteur de dépêches - Registre D13 Page 384 - Délibération
D13 Page 385Règlement de travaux neufs|-|Restitution de Cautionnement|-|Mémoire Vinet - 1911 - |-|Indemnité à Melle Sénat|-|Règlement des abattoirs - Registre D13 Page 385 - Délibération
D13 Page 386Adjudication Trioux|-|Chemin de Grande Communication n°34|-|Société du Gaz|-|Rachat des Compteurs - Registre D13 Page 386 - Délibération
D13 Page 387Entretien|-|Eclairage automatique|-|Lettre Daubeck|-|Lettre de Mme de Parpe|-|Portique des Pompiers - Registre D13 Page 387 - Délibération
D13 Page 388Alignement Lorin|-|Distribution des prix|-|Urinoirs publics|-|Chemins de fer Nogentais - Registre D13 Page 388 - Délibération
D13 Page 389Marché volant|-|Remerciements à M. Galvier|-|Remerciements à M.M. Portal et Blond'hin|-|Lettres de remerciements|-|Certificats de vie - Registre D13 Page 389 - Délibération
D13 Page 390Permis de construire|-|Congrès des secrétaires et employés de Mairie|-|Pavillon du gardien du Cimetière|-|Plantation d'Ifs|-|Caniveau|-|Grillage - Registre D13 Page 390 - Délibération
D13 Page 391Mur du nouveau Cimetière|-|Salle des Séances|-|Commissariat de police|-|2ème Circuit téléphonique|-|Appareils avertisseurs - Registre D13 Page 391 - Délibération
D13 Page 392Ecole aux Coudreaux|-|Clôture Compagnie de l'Est|-|Piste en pavés Place Gasnier-Guy|-|Bouche d'égout boulevard de la Gare|-|Travaux aux Chemins - Registre D13 Page 392 - Délibération
D13 Page 393Festival-concours|-|Terrain de Mme Parent|-|Numérotage|-|Mémoire Gilard|-|Fossé aux abattoirs|-|Loueurs de voitures|-|Dépenses imprévues - Registre D13 Page 393 - Délibération
D13 Page 394Plantation des Chemins|-|Assistance aux vieillards - Registre D13 Page 394 - Délibération